Les instances du collège


Articles de cette rubrique

  • Le conseil d’administation

    par Patrick Banach

    Le conseil d’administration du collège est une instance composé selon un principe tripartite :
    Premier tiers Il comprend l’administration, des représentants des collectivités locales de rattachement, et des personnalités qualifiées.
    Sont membres de droit :
    le chef d’établissement
    un adjoint au (...)

  • Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

    par Patrick Banach

    Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) est une instance de réflexion, d’observation et de proposition qui conçoit, met en œuvre et évalue un projet éducatif en matière d’éducation à la citoyenneté et à la santé et de prévention de la violence, intégré au projet d’établissement. Le CESC (...)

  • La commission permanente

    par Patrick Banach

    La commission permanente a pour mission d’assister l’administration dans la préparation des séances plénières du CA (rédaction du projet d’établissement, instruction des questions écrites).

  • Le conseil de discipline

    par Patrick Banach

    Rôle du conseil de discipline
    Le conseil de discipline est compétent pour prononcer à l’encontre des élèves l’ensemble des sanctions (avertissement, blâme, exclusion temporaire ou définitive). Elles peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.
    Le conseil de discipline est présidé par le chef (...)

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